2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CONFED ARTIS PETIT ENTR BAT LOZERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mende.
CONFED ARTIS PETIT ENTR BAT LOZERE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 48000 à Mende.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONFED ARTIS PETIT ENTR BAT LOZERE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2015 - 17/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONFED ARTIS PETIT ENTR BAT LOZERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/01/2015 - 17/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mende.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONFED ARTIS PETIT ENTR BAT LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Tourdres, Mende (48000) | PC Locaux | AL247 | — | 73 m² | 2015/01/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
