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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
COMMUNE DE ROSANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosans.
COMMUNE DE ROSANS est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROSANS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2017 - 02/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rosans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan La Croix, Rosans (05150) | PC Locaux | E1071, E1221 | 862 m² | 103 m² | 2017/03/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
