COMMUNE DE L'ILE D'ARZ - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
COMMUNE DE L'ILE D'ARZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Île-d'Arz.
Profil et organisation
COMMUNE DE L'ILE D'ARZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56840 à ILE-D ARZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
COMMUNE DE L'ILE D'ARZ compte 3 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L'ILE D'ARZ, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
1 autorisation sur la période 10/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Île-d'Arz. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L'ILE D'ARZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Gourail, Île-d'Arz (56840) | PC Locaux | AB680, AB681 | 1 301 m² | 127 m² | 2024/06/10 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
2 autorisations sur la période 01/02/2013 - 01/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Île-d'Arz. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pratt Bras, Île-d'Arz (56840) | PA | B1043, B1044 | 2 303 m² | 2016/03/01 |
| Kernoel, Île-d'Arz (56840) | PA | B863 | 2 023 m² | 2013/02/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE L'ILE D'ARZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.