2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
CLEA PATRIMOINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Genis-Laval.
CLEA PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLEA PATRIMOINE compte 6 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 13/02/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLEA PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/09/2013 - 20/12/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Francheville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEA PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Bochu, Francheville (69340) | PC Logement | BZ303, BZ302 | 1 284 m² | 455 m² | 2013/09/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 20/08/2018 - 13/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Alix. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Chemin De Sacuny, Brignais (69530) | PA | AX147 | 3 335 m² | 2026/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 244 Rue Ayme Chalus, Alix (69380) | PA | 0U1117 | 1 345 m² | 2020/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Rue Des Martyrs, Saint-Genis-Laval (69230) | PA | CC106 | 2 743 m² | 2018/08/20 |
5 communes - 1 département - 1 région
Saint-Genis-Laval
2 autorisations
Alix
1 autorisation
Brignais
1 autorisation
Francheville
1 autorisation
La Tour-de-Salvagny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
