2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC AYENCINS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Péage-de-Roussillon.
CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC AYENCINS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38550 au Péage-de-Roussillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC AYENCINS compte 8 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 02/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC AYENCINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 13/09/2013 - 02/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Péage-de-Roussillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC AYENCINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Puits Sans Tour, Le Péage-de-Roussillon (38550) | PC Locaux | AZ230 | 556 m² | 330 m² | 2017/05/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
