CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

260600176 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1901

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Alpes-Maritimes (06)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY

CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grasse.

Profil et organisation

CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 06130 à Grasse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY
SIREN
Forme juridique: Établissement d'hospitalisation
Activité principale: NAF 86.10Z - Activités hospitalières
Section NAF: Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF: 86 - Activités pour la santé humaine

SIRET du siège
Date de création: 01/01/1901
Catégorie d’entreprise: ETI
Effectif (2024): 1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY

Activité d’urbanisme de CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY

CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY compte 6 autorisations recensées sur la période 31/10/2019 - 06/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

31/10/2019 - 06/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY

6 autorisations sur la période 31/10/2019 - 06/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Grasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2021

3 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
28 Chemin De Clavary, Grasse (06130)	PC Locaux	EO186, EO187	78 583 m²	3 800 m²	2021/11/02
Chemin De Clavary, Grasse (06130)	PC Locaux	EO132, EO134	120 293 m²	108 m²	2021/08/19
Chemin De Clavary, Grasse (06130)	PC Logement	EO187	56 610 m²	100 m²	2021/05/18

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Grasse

6 autorisations

Département représenté

Alpes-Maritimes (06)

6 autorisations

Région représentée

Provence-Alpes-Côte d'Azur

6 autorisations

Demandeurs comparables à CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

METROPOLE NICE COTE D AZUR

SIREN 200030195

Même secteur et même département

113 autorisations 58 PC 17 PA 38 PD

SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE

SIREN 250601879

Même secteur et même département

45 autorisations 45 PC

CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

SIREN 260600705

Même secteur et même département

28 autorisations 25 PC 3 PD

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS

SIREN 240600585

Même secteur et même département

26 autorisations 12 PC 14 PD

EAU D 'AZUR

SIREN 802630608

Même secteur et même département

25 autorisations 20 PC 1 PA 4 PD

SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

SIREN 280600511

Même secteur et même département

20 autorisations 20 PC

Sources des informations sur CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY ?

CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY ?

Le profil de CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY apparaît-il ?

Les autorisations reliées à CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

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Comprendre la déclaration préalable

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