2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CAPITAL INITIATIVE R.T.A. est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Châtellerault.
CAPITAL INITIATIVE R.T.A. est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 68540 à Bollwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAPITAL INITIATIVE R.T.A. compte 5 autorisations recensées sur la période 05/08/2021 - 15/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPITAL INITIATIVE R.T.A., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/08/2021 - 15/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Châtellerault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPITAL INITIATIVE R.T.A. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue De Galfingue, Mulhouse (68200) | DP Logement | KX80 | 262 m² | 280 m² | 2021/08/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 2 départements - 2 régions
Châtellerault
2 autorisations
Mulhouse
1 autorisation
Riedisheim
1 autorisation
Thann
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
