2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CAISSE CREDIT MUTUEL DU NOUVEAU MONDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bollwiller.
CAISSE CREDIT MUTUEL DU NOUVEAU MONDE est enregistré sous la forme juridique Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle), avec un siège déclaré 68540 à Bollwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE CREDIT MUTUEL DU NOUVEAU MONDE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2014 - 29/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE CREDIT MUTUEL DU NOUVEAU MONDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bollwiller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE CREDIT MUTUEL DU NOUVEAU MONDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De La Gare, Bollwiller (68540) | PC Locaux | 112 | 2 213 m² | 499 m² | 2014/04/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
