BROUSSEAU ET FILS - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de BROUSSEAU ET FILS
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Cessée

310530506 Société en nom collectif Créée le 01/01/1977

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de BROUSSEAU ET FILS

BROUSSEAU ET FILS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jargeau.

Profil et organisation

BROUSSEAU ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 45150 à Darvoy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée

Dénomination: BROUSSEAU ET FILS
SIREN
Forme juridique: Société en nom collectif
Activité principale: NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Section NAF: L - Activités immobilières
Division NAF: 68 - Activités immobilières

SIRET du siège
Date de création: 01/01/1977

Siège social

Permis de construire et DP de BROUSSEAU ET FILS

Activité d’urbanisme de BROUSSEAU ET FILS

BROUSSEAU ET FILS compte 5 autorisations recensées sur la période 09/07/2015 - 21/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BROUSSEAU ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

09/07/2015 - 21/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BROUSSEAU ET FILS

5 autorisations sur la période 09/07/2015 - 21/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Jargeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BROUSSEAU ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2015

3 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Route D'orleans, Jargeau (45150)	PC Logement	AI33	849 m²	96 m²	2015/11/30
Route De La Ferte Saint Aubin, Jargeau (45150)	PC Logement	ZA207, ZA91	5 587 m²	283 m²	2015/10/06
Rte De Chenailles, Saint-Denis-de-l'Hôtel (45550)	PC Logement	ZE237, ZE241	1 823 m²	452 m²	2015/07/09

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BROUSSEAU ET FILS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Jargeau

4 autorisations

Saint-Denis-de-l'Hôtel

1 autorisation

Département représenté

Loiret (45)

5 autorisations

Région représentée

Centre-Val de Loire

5 autorisations

Demandeurs comparables à BROUSSEAU ET FILS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCI DES LYS

SIREN 502989437

Même secteur et même département

16 autorisations 16 PC

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD

SIREN 500082961

Même secteur et même département

13 autorisations 10 PC 3 PA

SCI DU CREDIT MUTUEL

SIREN 317064590

Même secteur et même département

11 autorisations 10 PC 1 PD

DES MOINES

SIREN 494057862

Même secteur et même département

10 autorisations 10 PC

SCI CREATIF IMMO

SIREN 494961709

Même secteur et même département

10 autorisations 10 PC

ARTS ET TECHNIQUE DU PROGRES

SIREN 582057600

Même secteur et même département

10 autorisations 9 PC 1 PD

Sources des informations sur BROUSSEAU ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BROUSSEAU ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BROUSSEAU ET FILS ?

BROUSSEAU ET FILS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à BROUSSEAU ET FILS ?

Le profil de BROUSSEAU ET FILS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes BROUSSEAU ET FILS apparaît-il ?

Les autorisations reliées à BROUSSEAU ET FILS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à BROUSSEAU ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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Comprendre la déclaration préalable

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