2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 25.11Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Siège
Permis de construire et DP
2
A.T.S. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Romanswiller.
A.T.S. est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 67310 à Wasselonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
A.T.S. compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2015 - 22/04/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour A.T.S., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/07/2015 - 22/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Romanswiller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.T.S. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Wangenbourg, Romanswiller (67310) | PC Locaux | D1020, D1022 | 8 930 m² | 1 222 m² | 2015/07/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
