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ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY - Permis de construire et DP

Active
524725231 Association déclarée Créée le 27/06/1994

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses

Siège

Indre (36)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valençay.

Profil et organisation

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 36600 à Valençay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Section NAF
S - Autres activités de services
Division NAF
94 - Activités des organisations associatives
SIRET du siège
Date de création
27/06/1994

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2014 - 16/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/10/2014 - 16/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY

1 autorisation sur la période 16/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Valençay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Valençay

1 autorisation

Département représenté

Indre (36)

1 autorisation

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L INDRE
SIREN 775189269
Même secteur et même département
12 autorisations 12 PC
ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE
SIREN 775186034
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
ASSOCIATION ATOUT BRENNE
SIREN 348918343
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
ASSOCIATION ATOUT BRENNE
SIREN 304539364
Même secteur et même département
3 autorisations 2 PC 1 PD
BEATA MARIA FONTIS GOMBAUDI
SIREN 435369251
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
MAISON HOSPITALIERE ST JOSEPH
SIREN 775198468
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY ?
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY ?
Le profil de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VALENCAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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