2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION DE GESTION DE L'INSTITUTION SOEUR EMMANUELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villemoirieu.
ASSOCIATION DE GESTION DE L'INSTITUTION SOEUR EMMANUELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38460 à Villemoirieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE GESTION DE L'INSTITUTION SOEUR EMMANUELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/02/2014 - 03/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE GESTION DE L'INSTITUTION SOEUR EMMANUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Villemoirieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE GESTION DE L'INSTITUTION SOEUR EMMANUELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rte De Volgeat, Villemoirieu (38460) | PC Locaux | AC264, AC353 | 25 745 m² | 1 582 m² | 2014/02/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
