2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
ASSOC DIOCESAINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Brive-la-Gaillarde.
ASSOC DIOCESAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 19000 à Tulle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC DIOCESAINE compte 6 autorisations recensées sur la période 14/10/2014 - 04/12/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DIOCESAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/10/2014 - 04/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Brive-la-Gaillarde. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DIOCESAINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Av Alfred De Musset, Brive-la-Gaillarde (19100) | DP Locaux | BH376 | 452 m² | 4 m² | 2016/09/02 |
| Rue De La Paix, Malemort (19360) | DP Locaux | BE124 | 1 077 m² | 4 m² | 2016/02/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 21/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ussel. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chauvanche, Ussel (19200) | PD | ZH135 | — | 2017/09/21 |
4 communes - 1 département - 1 région
Brive-la-Gaillarde
3 autorisations
Beaulieu-sur-Dordogne
1 autorisation
Malemort
1 autorisation
Ussel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
