2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
6
ASS ENSEIGNE PROFESSION PRIVE AGRICOL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bengy-sur-Craon.
ASS ENSEIGNE PROFESSION PRIVE AGRICOL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 18520 à Bengy-sur-Craon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ENSEIGNE PROFESSION PRIVE AGRICOL compte 6 autorisations recensées sur la période 05/06/2013 - 18/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ENSEIGNE PROFESSION PRIVE AGRICOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 05/06/2013 - 18/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bengy-sur-Craon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ENSEIGNE PROFESSION PRIVE AGRICOL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Chanoine Volton, Bengy-sur-Craon (18520) | PC Locaux | AB80, AB79 | 5 936 m² | 171 m² | 2015/05/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
