2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS ALPES COCCINELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Roussillon.
ASS ALPES COCCINELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38150 à Ville-sous-Anjou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ALPES COCCINELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 07/11/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ALPES COCCINELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/10/2013 - 07/11/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Roussillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ALPES COCCINELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bruyeres, Roussillon (38150) | PC Locaux | AC111, AC64 | 161 634 m² | 445 m² | 2013/10/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
