2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ARTCADE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Trois-Bassins.
ARTCADE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 97435 à Saint-Paul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTCADE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2025 - 18/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTCADE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2025 - 18/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement aux Trois-Bassins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTCADE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Zone Economique Zone Artisanal De Bras Monvert, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AI868 | 1 080 m² | 730 m² | 2025/10/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
