Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Preconil, Le Plan-de-la-Tour (83120) | PA | D11501, D11500 | — | 2013/09/09 |
ARNAUD DELEVAL - Permis d'aménager
Active
409260049
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/10/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ARNAUD DELEVAL
ARNAUD DELEVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Plan-de-la-Tour.
Profil et organisation
ARNAUD DELEVAL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83120 à Sainte-Maxime.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARNAUD DELEVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ARNAUD DELEVAL
Activité d’urbanisme de ARNAUD DELEVAL
ARNAUD DELEVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2013 - 09/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ARNAUD DELEVAL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/09/2013 - 09/09/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ARNAUD DELEVAL
1 autorisation sur la période 09/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Plan-de-la-Tour.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ARNAUD DELEVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARNAUD DELEVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION PUBLIQUE
SIREN 788544005
Même département de siège
8 autorisations
3 PC
3 PA
2 PD
EURL DE GEOMETRE EXPERT PHILIPE CRUZ
SIREN 449541465
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
ERIC GUIGNARD
SIREN 484244652
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SODEM
SIREN 512801408
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SOC ECONOMIE MIXTE AMENA CONST ET GESTION
SIREN 997749122
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PA
AUTO BILAN DU VERDON
SIREN 439676446
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur ARNAUD DELEVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARNAUD DELEVAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARNAUD DELEVAL ?
ARNAUD DELEVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARNAUD DELEVAL ?
Le profil de ARNAUD DELEVAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARNAUD DELEVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARNAUD DELEVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARNAUD DELEVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable