2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
APH DES VOSGES DU NORD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ingwiller.
APH DES VOSGES DU NORD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67340 à Ingwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APH DES VOSGES DU NORD compte 7 autorisations recensées sur la période 13/12/2013 - 12/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APH DES VOSGES DU NORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 13/12/2013 - 12/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ingwiller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APH DES VOSGES DU NORD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L'artisanat, Saverne (67700) | PC Locaux | 08183 | 4 359 m² | 431 m² | 2013/12/17 |
| Route D'uttwiller, Ingwiller (67340) | PC Locaux | 11166, 11168 | 30 549 m² | 61 m² | 2013/12/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
