2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
ACAIP est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vence.
ACAIP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 06140 à Vence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACAIP compte 4 autorisations recensées sur la période 06/12/2016 - 15/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACAIP, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2017 - 15/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à La Colle-sur-Loup. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACAIP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Plus Haute Si, Vence (06140) | PC Logement | AM457, AM479 | 1 651 m² | 293 m² | 2017/03/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vence. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De La Plus Haute Sine, Vence (06140) | PA | AM479, AM481 | 4 001 m² | 2018/07/05 |
1 autorisation sur la période 06/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vence. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Plus Haute Si, Vence (06140) | PD | AM457, AM479 | — | 2016/12/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
