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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
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Demandeur 157000035 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avesnelles.
Demandeur 157000035 est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Demandeur 157000035 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2020 - 03/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour Demandeur 157000035, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Avesnelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à Demandeur 157000035 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rte De Landrecies Caserne De Gendarmerie, Avesnelles (59440) | PC Locaux | D526 | 16 812 m² | 26 m² | 2020/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
