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Autorisations d'urbanisme à Royville

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Royville (Seine-Maritime, Normandie). Cette page recense 15 autorisations : 14 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Royville occupe la 490e place parmi les communes de la Seine-Maritime par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

15

Permis de construire

14

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Permis de construire à Royville

Retrouvez l'ensemble des 14 permis de construire délivrés à Royville. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Royville
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chem Du Bois, Royville (76730) PC Logement ZK9 1 011 m² 143 m² 2026/03/20
9 Rue Chasse-Maree, Royville (76730) PC Logement 0C511 9 491 m² 207 m² 2024/11/26
22 Rue Du Chasse Maree, Royville (76730) PC Logement 0C556 140 m² 2023/05/23
Sente Aux Loups, Royville (76730) PC Locaux 0C512 8 928 m² 77 m² 2021/04/12
19 Chem Rural Le Bourg, Royville (76730) PC Logement ZK57 1 001 m² 75 m² 2018/08/30
24 Rue Du Chasse Maree, Royville (76730) PC Logement 0C412, 0C531 4 400 m² 216 m² 2018/05/28
Rue De La Mare De Clermont, Royville (76730) PC Logement ZK58 1 030 m² 87 m² 2018/04/25
Rue De La Mare De Clermont, Royville (76730) PC Logement 0C522 1 752 m² 99 m² 2017/11/16
Le Bourg, Royville (76730) PC Locaux 0C478, 0C479 6 525 m² 181 m² 2014/11/10
Rue Du Chasse Maree, Royville (76730) PC Logement 0C477 1 620 m² 131 m² 2014/10/22
Rue De La Mere De Clermont, Royville (76730) PC Logement 0C46 1 434 m² 86 m² 2014/05/28
Rte Du Manoir, Royville (76730) PC Logement 0C470 13 663 m² 104 m² 2014/05/20
Rte Du Manoir, Royville (76730) PC Locaux 0C482 28 308 m² 597 m² 2014/02/10
Le Bourg, Royville (76730) PC Logement 0C487, 0C47 1 203 m² 125 m² 2013/10/29

Permis d'aménager à Royville

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Royville. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Royville

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Royville. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Royville
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
5 Rte Des Mesnils, Royville (76730) PD 0C514 2014/09/24

À propos de Royville (76730)

Commune rurale, Royville (76730) compte 312 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 70,0 hab./km². Rattachée au département Seine-Maritime (76) en région Normandie, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 44 à 127 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Royvillais, la commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Terroir de Caux. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bacqueville-en-Caux (76730) (122 autorisations) et Saâne-Saint-Just (76730) (11 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Royville offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Royville

🏗️ En matière d'urbanisme, Royville affiche 15 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 14 permis de construire et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2014 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Royville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 143 m² 1
2024 1 0 % 1 0 0 207 m² 1
2023 1 0 % 1 0 0 140 m² 1
2021 1 -66,7 % 1 0 0 77 m² -
2018 3 +200,0 % 3 0 0 378 m² 3
2017 1 -83,3 % 1 0 0 99 m² 1
2014 6 +500,0 % 5 0 1 1 099 m² 3

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Royville. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Royville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Royville (Seine-Maritime, Normandie).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Royville ?
Au total, 15 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Royville (Seine-Maritime, Normandie), dont 14 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Royville ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Royville est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Quel est le nombre de permis de construire à Royville ?
14 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Royville. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Royville ?
La commune de Royville est située dans le département Seine-Maritime (76), en région Normandie. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Terroir de Caux.
5 Combien de logements ont été autorisés à Royville ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Royville représentent 2 268 m² de surface de plancher créée et 11 logements autorisés.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Royville ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Royville.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme