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Autorisations d'urbanisme à La Chapelle-du-Bourgay

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Chapelle-du-Bourgay (Seine-Maritime, Normandie). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

La Chapelle-du-Bourgay occupe la 690e place parmi les communes de la Seine-Maritime par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

2

Permis de construire

2

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à La Chapelle-du-Bourgay

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à La Chapelle-du-Bourgay. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chapelle-du-Bourgay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, La Chapelle-du-Bourgay (76590) DP Locaux 18 m² 2018/01/10
Le Bourgay, La Chapelle-du-Bourgay (76590) PC Locaux 0A243 Earl Lefebvre Société 27 804 m² 1 333 m² 2015/01/28

Permis d'aménager à La Chapelle-du-Bourgay

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Chapelle-du-Bourgay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à La Chapelle-du-Bourgay

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Chapelle-du-Bourgay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de La Chapelle-du-Bourgay (76590)

Commune rurale, La Chapelle-du-Bourgay (76590) compte 110 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 36,0 hab./km². Rattachée au département Seine-Maritime (76) en région Normandie, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 67 à 143 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Capelais, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Terroir de Caux. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve La Chaussée (76590) (45 autorisations) et Torcy-le-Petit (76590) (44 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Chapelle-du-Bourgay offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Chapelle-du-Bourgay

🏗️ En matière d'urbanisme, La Chapelle-du-Bourgay affiche 2 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 2 permis de construire.

L'année la plus active est 2018 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2018), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à La Chapelle-du-Bourgay
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2018 1 0 % 1 0 0 18 m² -
2015 1 - 1 0 0 1 333 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Chapelle-du-Bourgay. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Seine-Maritime ont une population proche de celle de La Chapelle-du-Bourgay. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à La Chapelle-du-Bourgay

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 26/05/2026

Mairie - La Chapelle-du-Bourgay

Adresse
1 place Jean-Heluin, 76590 La Chapelle-du-Bourgay
Accueil
Mardi : 16h00-18h30
Téléphone
02 35 83 43 63

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Chapelle-du-Bourgay

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Chapelle-du-Bourgay (Seine-Maritime, Normandie).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à La Chapelle-du-Bourgay ?
Au total, 2 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à La Chapelle-du-Bourgay (Seine-Maritime, Normandie), dont 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve La Chapelle-du-Bourgay ?
La commune de La Chapelle-du-Bourgay est située dans le département Seine-Maritime (76), en région Normandie. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Terroir de Caux.
3 Combien de logements ont été autorisés à La Chapelle-du-Bourgay ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à La Chapelle-du-Bourgay représentent 1 351 m² de surface de plancher créée.
4 Quelles sont les communes limitrophes de La Chapelle-du-Bourgay avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve La Chaussée (45 autorisations), Torcy-le-Petit (44 autorisations) et Sainte-Foy (34 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment appelle-t-on les habitants de La Chapelle-du-Bourgay ?
Les habitants de La Chapelle-du-Bourgay sont appelés les Capelais.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de La Chapelle-du-Bourgay ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à La Chapelle-du-Bourgay.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme