Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Francazal
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Francazal (Haute-Garonne, Occitanie). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Francazal occupe la 553e place parmi les communes de la Haute-Garonne par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Francazal
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Francazal. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Ld L Eglise, Francazal (31260) | DP Locaux | A139 | Syndicat Mixte De L'eau Et De L'assainissement De Haute Garonne Public | — | 7 m² | 2021/12/15 |
| Le Village, Francazal (31260) | PC Locaux | A826, A816 | Commune De Francazal Commune/EPCI | 330 m² | 28 m² | 2018/04/03 |
Permis d'aménager à Francazal
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Francazal. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Francazal
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Francazal. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Francazal
Les autorisations disponibles pour Francazal donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Francazal (31260)
Commune rurale, Francazal (31260) rassemble 29 habitants pour une superficie de 5,0 km² (5,0 hab./km²). La commune se trouve en Haute-Garonne (31), en Occitanie. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 371 à 1 254 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Francazalais, la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Cagire Garonne Salat. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Prat-Bonrepaux (09160) (60 autorisations) et Saleich (31260) (19 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Francazal offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Francazal
📋 La base Sitadel recense 2 autorisations d'urbanisme pour Francazal. Il s'agit exclusivement de 2 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Syndicat Mixte De L'eau Et De L'assainissement De Haute Garonne.
L'année la plus active est 2021 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 7 m² | - |
| 2018 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 28 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Francazal
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Francazal.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Francazal. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Balaguères (09800)
17 autorisations
Cazavet (09160)
11 autorisations
Mauvezin-de-Prat (09160)
6 autorisations
Prat-Bonrepaux (09160)
60 autorisations
Saleich (31260)
19 autorisations
Urau (31260)
4 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Haute-Garonne ont une population proche de celle de Francazal. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Mayrègne (31110)
28 habitants
7 autorisations
Billière (31110)
31 habitants
13 autorisations
Artigue (31110)
31 habitants
5 autorisations
Moncaup (31160)
36 habitants
5 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Francazal
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Francazal. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Francazal
- Adresse
- Le Village, 31260 Francazal
- Accueil
- Mardi : 13h30-17h30 · Mercredi : 13h30-15h30
- Téléphone
- 05 61 96 62 06
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Francazal
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Francazal (Haute-Garonne, Occitanie).