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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Chemilly

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chemilly (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 3 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Chemilly occupe la 482e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

3

Permis de construire

3

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

10,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2022. Médiane des communes du département sur la même période : 4,7 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Chemilly

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de construire délivrés à Chemilly. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemilly
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Pontcey, Chemilly (70360) PC Logement ZB68 1 373 m² 140 m² 2022/01/17
Rue Du Chateau, Chemilly (70360) PC Logement A524, A520 3 660 m² 124 m² 2019/05/21
Chem Des Herbues, Chemilly (70360) PC Logement ZA124 1 362 m² 170 m² 2013/10/14

Permis d'aménager à Chemilly

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Chemilly. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Chemilly

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Chemilly. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Chemilly

Les autorisations disponibles pour Chemilly donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Chemilly (70360)

Commune rurale, Chemilly (70360) compte 94 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 25,0 hab./km². Rattachée administrativement dans la Haute-Saône (70) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 207 à 264 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Combes. Dans le voisinage, Ferrières-lès-Scey (70360) (18 autorisations) et Aroz (70360) (12 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Chemilly, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chemilly

🏗️ En matière d'urbanisme, Chemilly affiche 3 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 3 permis de construire.

L'année la plus active est 2022 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2022), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Chemilly
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2022 1 0 % 1 0 0 140 m² 1
2019 1 0 % 1 0 0 124 m² 1
2013 1 - 1 0 0 170 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chemilly. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Chemilly. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Chemilly

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chemilly. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chemilly

Adresse
Grande-Rue, 70360 Chemilly
Accueil
Lundi : 13h30-18h00
Téléphone
03 84 78 11 44

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chemilly

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chemilly (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Chemilly ?
La commune de Chemilly (Haute-Saône) totalise 3 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 3 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Chemilly ?
L'année 2022 a été la plus active à Chemilly avec 1 autorisations délivrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Chemilly ?
Entre 2013 et 2022, la commune de Chemilly a enregistré en moyenne 10,6 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Où se situe Chemilly et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Chemilly est située dans la Haute-Saône (70), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Combes.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Chemilly ?
Sur la dernière année complète (2022), le volume d'autorisations à Chemilly est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Chemilly ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Chemilly incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme