Permis de démolir Statut : Autorisé N° 09202325B0001

Permis de démolir n° 09202325B0001 à Clamart, 3 passage de Fleury

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 février 2025

Dossier PD n° 09202325B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 février 2025 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de démolir n° 09202325B0001 porte sur un bâtiment situé 3 passage de Fleury.

Ce permis de démolir concerne un projet de démolition sur un terrain de 137 m².

Ce permis de démolir est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré près de 2 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2025 dans les Hauts-de-Seine, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 6 mois. L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour un permis de démolir.

Le terrain de ce permis de démolir est cadastré D 170. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 171 permis de démolir à Clamart, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/02/2025

Surface du terrain

137 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 26 février 2025.

Dépôt

1 janvier 2025

Autorisation

26 février 2025

Délai d'instruction

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
26/02/2025

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques de la démolition

Le terrain concerné couvre 137 m².

colonnes sur affichées

Surface du terrain 137 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PD) 09202325B0001
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 février 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Déclaration préalable sur la même parcelle D 170 à Clamart (92140)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de démolir de la même période à Clamart

Autres types d'autorisations à Clamart