Permis de démolir Statut : Autorisé N° 09202324B0006

Permis de démolir n° 09202324B0006 à Clamart, 150 avenue Henri Barbusse

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 11 février 2025

Dossier PD n° 09202324B0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 09202324B0006 a été délivré le 11 février 2025 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 150 avenue Henri Barbusse.

Ce permis de démolir porte sur un projet de démolition sur un terrain de 444 m².

Ce permis de démolir est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2024 dans les Hauts-de-Seine, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai est plus long que cette médiane. L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour un permis de démolir.

Ce permis de démolir vise la parcelle A 250. Sur la même voie, avenue Henri Barbusse, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 171 permis de démolir à Clamart référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/02/2025

Surface du terrain

444 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 11 février 2025.

Dépôt

1 janvier 2024

Autorisation

11 février 2025

Délai d'instruction

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
11/02/2025

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques de la démolition

Le terrain concerné couvre 444 m².

colonnes sur affichées

Surface du terrain 444 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PD) 09202324B0006
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 11 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de démolir sur la même voie, avenue Henri Barbusse à Clamart (92140)

L’autre dossier recensé avenue Henri Barbusse depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de démolir de la même période à Clamart

Autres types d'autorisations à Clamart