Permis de démolir n° 09202324B0006 à Clamart, 150 avenue Henri Barbusse
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 février 2025
Dossier PD n° 09202324B0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 09202324B0006 a été délivré le 11 février 2025 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 150 avenue Henri Barbusse.
Ce permis de démolir porte sur un projet de démolition sur un terrain de 444 m².
Ce permis de démolir est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2024 dans les Hauts-de-Seine, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai est plus long que cette médiane. L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour un permis de démolir.
Ce permis de démolir vise la parcelle A 250. Sur la même voie, avenue Henri Barbusse, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 171 permis de démolir à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 11 février 2025.
Dépôt
1 janvier 2024
Autorisation
11 février 2025
Délai d'instruction
1 an 1 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques de la démolition
Le terrain concerné couvre 444 m².
colonnes sur affichées
| Surface du terrain | 444 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 09202324B0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 11 février 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de démolir sur la même voie, avenue Henri Barbusse à Clamart (92140)
L’autre dossier recensé avenue Henri Barbusse depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.