Permis de démolir n° 09202316B0006 à Clamart, 3 Sentier Des Hauts Montrous
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 29 août 2016
Dossier PD n° 09202316B0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de démolir n° 09202316B0006 a été délivré le 29 août 2016, pour un bâtiment situé 3 Sentier Des Hauts Montrous.
La parcelle concernée s'étend sur 320 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont U128, U205. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 169 permis de démolir référencés à Clamart.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 29 août 2016.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
29 août 2016
Délai d'instruction
près de 8 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 320 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 09202316B0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |