Permis de démolir n° 09202316B0003 à Clamart, 10 Rue Du Pdt Roosevelt
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2016
Dossier PD n° 09202316B0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 09202316B0003, délivré le 31 mai 2016 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un bâtiment situé 10 Rue Du Pdt Roosevelt.
Le terrain concerné couvre 6 643 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC273. Ce dossier est l'un des 169 permis de démolir référencés à Clamart.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
La démolition a démarré. L'autorisation a été accordée le 31 mai 2016.
Dépôt
15 octobre 2016
Autorisation
31 mai 2016
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 6 643 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75008)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 09202316B0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2016 |
| Date de dépôt | 15/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |