Permis de démolir n° 0914582310002 à Nozay, 83 Chemin De La Croix Boisee
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 30 juin 2023
Dossier PD n° 0914582310002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nozay (Essonne, Île-de-France), le permis de démolir n° 0914582310002 a été délivré le 30 juin 2023, pour un bâtiment situé 83 Chemin De La Croix Boisee.
Le terrain support du projet couvre 576 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD170. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis de démolir référencés à Nozay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 30 juin 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
30 juin 2023
Délai d'instruction
près de 6 mois
Localisation du projet à Nozay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 576 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEUVILLE-SUR-ORGE (91310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0914582310002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91458 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 30 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |