Retour aux autorisations de Briis-sous-Forges

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0911111440001

Permis de démolir n° 0911111440001 à Briis-sous-Forges, Rue De Bligny

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY et autorisé le 3 février 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 février 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911111440001, déposé en mairie de Briis-sous-Forges.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 février 2015

Dossier PD n° 0911111440001

Demandeur

CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé Rue De Bligny, le permis de démolir n° 0911111440001 a été délivré le 3 février 2015 à Briis-sous-Forges (Essonne, Île-de-France). La demande émane de CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C166. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2014 (environ 6 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis de démolir référencés à Briis-sous-Forges.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/02/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 3 février 2015.

Dépôt

1 janvier 2014

Autorisation

3 février 2015

Délai d'instruction

1 an 1 mois

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

03/02/2015

Localisation du projet à Briis-sous-Forges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C166

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Briis-sous-Forges Code postal 91640 Identifiant INSEE 91111
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

Voir les 8 autorisations

Catégorie: Association
Catégorie juridique: Association déclarée, reconnue d'utilité publique
SIREN: 784670630
SIRET: 78467063000028
Code APE (NAF): 86.10Z - Activités hospitalières
Taille d'entreprise: ETI - 500-999 salariés
Année de création: 1900
Localisation: BRIIS-SOUS-FORGES (91640)

Autres dossiers de CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

PD n°0911112110001 Autorisé

Rue De Bligny

02 juin 2021

PD n°0911111340001 Autorisé

Dossier n° 0911111340001

20 sept. 2013

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0911111440001
Code commune INSEE	91111 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	3 février 2015
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	02/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Rue De Bligny à Briis-sous-Forges (91640).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY et autorisé le 3 février 2015.

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 février 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911111440001, déposé en mairie de Briis-sous-Forges.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Briis-sous-Forges

PD n°0911111340001 Autorisé

Briis-sous-Forges (91640)

20 sept. 2013 CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

PD n°0911111340002 Annulé

7 Cour Du Chateau

Briis-sous-Forges (91640)

02 janv. 2014

PD n°0911111810001 Autorisé

25 Chemin De La Plaine Mulleron

Briis-sous-Forges (91640)

26 mars 2018 217 m² foncier

PD n°0911112110001 Autorisé

Rue De Bligny

Briis-sous-Forges (91640)

02 juin 2021 41 400 m² foncier CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

PD n°0911112210001 Autorisé

5 Allee Des Quatre Vents

Briis-sous-Forges (91640)

26 sept. 2022 2 526 m² foncier FICOP INVEST

Autres types d'autorisations à Briis-sous-Forges

Permis de construire à Briis-sous-Forges

149 autorisations

Permis d'aménager à Briis-sous-Forges

13 autorisations