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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08928025T0001

Permis de démolir n° 08928025T0001 à Nuits, Rue Des Fosses

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par ARCHONTIKON et autorisée le 5 mai 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 mai 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08928025T0001, déposé en mairie de Nuits.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2025

Dossier PD n° 08928025T0001

Demandeur

ARCHONTIKON

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Nuits (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 08928025T0001 a été délivré le 5 mai 2025, pour un bâtiment situé Rue Des Fosses. Le dossier a été déposé par ARCHONTIKON.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD117. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis de démolir référencés à Nuits.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/05/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 5 mai 2025.

Dépôt

1 janvier 2025

Autorisation

5 mai 2025

Délai d'instruction

un peu plus de 4 mois

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

05/05/2025

Localisation du projet à Nuits

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nuits Code postal 89390 Identifiant INSEE 89280
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ARCHONTIKON

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 487617839
SIRET: 48761783900013
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: NUITS (89390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08928025T0001
Code commune INSEE	89280 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	5 mai 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	05/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Rue Des Fosses à Nuits (89390).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par ARCHONTIKON et autorisée le 5 mai 2025.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 mai 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08928025T0001, déposé en mairie de Nuits.

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