Permis de démolir n° 08835823A0001 à Pouxeux, 176 Rue De La Treille
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2023
Dossier PD n° 08835823A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 juin 2023 à Pouxeux (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08835823A0001 porte sur un bâtiment situé 176 Rue De La Treille.
Le terrain concerné couvre 2 020 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK258. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 15 permis de démolir référencés à Pouxeux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 14 juin 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
14 juin 2023
Délai d'instruction
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Pouxeux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouxeux Code postal 88550 Identifiant INSEE 88358
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 2 020 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONT PEAN (35131)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08835823A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88358 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |