Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08824816V0001

Permis de démolir n° 08824816V0001 à Isches, 181 Rue De La Grande Fontaine

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 février 2016

Dossier PD n° 08824816V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Isches (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08824816V0001 a été délivré le 9 février 2016, pour un bâtiment situé 181 Rue De La Grande Fontaine.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB109, AB110, AB111. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 4 permis de démolir référencés à Isches est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/02/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 9 février 2016.

Dépôt

1 janvier 2016

Autorisation

9 février 2016

Délai d'instruction

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
09/02/2016

Localisation du projet à Isches

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB109 AB110 AB111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Isches Code postal 88320 Identifiant INSEE 88248
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISCHES (88320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 08824816V0001
Code commune INSEE 88248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 février 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 181 Rue De La Grande Fontaine à Isches (88320).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 février 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08824816V0001, déposé en mairie d'Isches.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de démolir de la même période à Isches

Autres types d'autorisations à Isches