Permis de démolir n° 08802917V0001 à La Vôge-les-Bains, 45 Rue De Chesnois
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 août 2017
Dossier PD n° 08802917V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Vôge-les-Bains (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08802917V0001 a été délivré le 24 août 2017, pour un bâtiment situé 45 Rue De Chesnois.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E179. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2017 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis de démolir référencés à La Vôge-les-Bains.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 24 août 2017.
Dépôt
1 janvier 2017
Autorisation
24 août 2017
Délai d'instruction
près de 8 mois
Localisation du projet à La Vôge-les-Bains
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Vôge-les-Bains Code postal 88240 Identifiant INSEE 88029
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA VOGE-LES-BAINS HARSAULT (88240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08802917V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 24 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |