Permis de démolir n° 08405418F0001 à L'Isle-sur-la-Sorgue, 7 Quai Clovis Hugues
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2018
Dossier PD n° 08405418F0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé 7 Quai Clovis Hugues, le permis de démolir n° 08405418F0001 a été délivré le 1 mars 2018 à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Le terrain concerné couvre 623 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CP1690. L'instruction du dossier a duré 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2018 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 34 permis de démolir référencés à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
La démolition a démarré. L'autorisation a été accordée le 1 mars 2018.
Dépôt
1 janvier 2018
Autorisation
1 mars 2018
Délai d'instruction
2 mois
Localisation du projet à L'Isle-sur-la-Sorgue
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- L'Isle-sur-la-Sorgue Code postal 84800 Identifiant INSEE 84054
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 623 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LAGNES (84800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08405418F0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84054 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |