Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0692462000001

Permis de démolir n° 0692462000001 à Theizé, 27 Chemin Des Petits Jardins

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2020

Dossier PD n° 0692462000001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Theizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0692462000001 a été délivré le 9 juillet 2020, pour un bâtiment situé 27 Chemin Des Petits Jardins.

Le terrain support du projet couvre 363 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B147. Ce dossier est l'un des 4 permis de démolir référencés à Theizé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/07/2020

Surface du terrain

363 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 9 juillet 2020.

Dépôt

9 juillet 2020

Autorisation

9 juillet 2020

Délai d'instruction

moins d'un jour

Dépôt
09/07/2020
2
Autorisation
09/07/2020

Localisation du projet à Theizé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B147

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Theizé Code postal 69620 Identifiant INSEE 69246
Département
Rhône (69)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 363 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEIZE (69620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 0692462000001
Code commune INSEE 69246 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 juillet 2020
Date de dépôt 09/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 27 Chemin Des Petits Jardins à Theizé (69620).
Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 juillet 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692462000001, déposé en mairie de Theizé.

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