Retour aux autorisations de Caluire-et-Cuire

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0690341700005

Permis de démolir n° 0690341700005 à Caluire-et-Cuire, 15 Impasse Gaillard

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 septembre 2017).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690341700005, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2017

Dossier PD n° 0690341700005

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 0690341700005 a été délivré le 18 septembre 2017 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé 15 Impasse Gaillard.

Le terrain support du projet couvre 1 430 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM85. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2017 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 47 permis de démolir référencés à Caluire-et-Cuire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/09/2017

Surface du terrain

1 430 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 18 septembre 2017.

Dépôt

1 janvier 2017

Autorisation

18 septembre 2017

Délai d'instruction

près de 9 mois

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/09/2017

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	1 430 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0690341700005
Code commune INSEE	69034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	18 septembre 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	09/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 15 Impasse Gaillard à Caluire-et-Cuire (69300).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 septembre 2017).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690341700005, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Caluire-et-Cuire

PD n°0690341700002 Annulé

127 Avenue General De Gaulle

Caluire-et-Cuire (69300)

28 févr. 2017 1 394 m² foncier

PD n°0690341700003 Autorisé

14 Rue Paul Painleve

Caluire-et-Cuire (69300)

15 mai 2017 2 102 m² foncier CALUIRE PAROISSES

PD n°0690341700004 Autorisé

9001 Place De L'eglise

Caluire-et-Cuire (69300)

30 juin 2017 237 m² foncier COMMUNAUTE URBAINE DE LYON

PD n°0690341800001 Terminé

3 Rue Curie

Caluire-et-Cuire (69300)

03 déc. 2018 41 703 m² foncier COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE

PD n°0690341800002 Autorisé

23 Chemin Jean-Baptiste Gilli

Caluire-et-Cuire (69300)

15 janv. 2019

PD n°0690341900001 Autorisé

21 Rue Royet

Caluire-et-Cuire (69300)

06 juin 2019 662 m² foncier OPH DE LA METROPOLE DE LYON

Autres types d'autorisations à Caluire-et-Cuire

Permis de construire à Caluire-et-Cuire

479 autorisations

Permis d'aménager à Caluire-et-Cuire

29 autorisations