Permis de démolir n° 0690061800001 à Amplepuis, 13 Rue Eugene Dechelette
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 août 2018
Dossier PD n° 0690061800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 août 2018 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0690061800001 porte sur un bâtiment situé 13 Rue Eugene Dechelette.
La parcelle concernée s'étend sur 642 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB349. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2018 (médiane : environ 7 mois). Au total, 28 permis de démolir référencés à Amplepuis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 août 2018.
Dépôt
1 janvier 2018
Autorisation
7 août 2018
Délai d'instruction
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Amplepuis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 642 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMPLEPUIS (69550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0690061800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 7 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |