Retour aux permis de démolir de Nogent-sur-Oise

Permis de démolir Statut : Terminé N° 06046323T0005

Permis de démolir n° 06046323T0005 à Nogent-sur-Oise, 23 Rue De Royaumont

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 août 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06046323T0005, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 août 2023

Dossier PD n° 06046323T0005

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 06046323T0005, délivré le 21 août 2023 à Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), porte sur un bâtiment situé 23 Rue De Royaumont.

La parcelle concernée s'étend sur 337 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BC9, BC133. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2023 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 69 permis de démolir référencés à Nogent-sur-Oise est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/08/2023

Surface du terrain

337 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

La démolition est terminée. L'autorisation avait été accordée le 21 août 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

21 août 2023

Délai d'instruction

près de 8 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/08/2023

Localisation du projet à Nogent-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BC9 BC133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	337 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NOGENT SUR OISE (60180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	06046323T0005
Code commune INSEE	60463 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	21 août 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	05/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 23 Rue De Royaumont à Nogent-sur-Oise (60180).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 août 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06046323T0005, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Nogent-sur-Oise

PD n°06046323T0001 Autorisé

121 Avenu Claude Peroche

Nogent-sur-Oise (60180)

10 févr. 2023 348 m² foncier

PD n°06046323T0002 Autorisé

59 Rue Faidherbe

Nogent-sur-Oise (60180)

18 avr. 2023 650 m² foncier

PD n°06046323T0004 Autorisé

21 Rue Des Freres Peraux

Nogent-sur-Oise (60180)

31 juil. 2023 622 m² foncier

PD n°06046323T0006 Autorisé

8 Rue Des Champs Bouleux

Nogent-sur-Oise (60180)

30 nov. 2023 380 m² foncier

PD n°06046323T0007 Autorisé

4 Rue Winston Churchill

Nogent-sur-Oise (60180)

14 déc. 2023 425 m² foncier

PD n°06046324T0001 Autorisé

1 Impasse Gambetta

Nogent-sur-Oise (60180)

15 avr. 2024 56 815 m² foncier SOCIETE NATIONALE SNCF

Autres types d'autorisations à Nogent-sur-Oise

Permis de construire à Nogent-sur-Oise

262 autorisations

Permis d'aménager à Nogent-sur-Oise

17 autorisations