Permis de démolir n° 06013917T0002 à Chambly, 146 Avenue Aristide Briand Lieudit "Chambly"
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 septembre 2017
Dossier PD n° 06013917T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chambly (Oise, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 06013917T0002 a été délivré le 4 septembre 2017, pour un bâtiment situé 146 Avenue Aristide Briand Lieudit "Chambly".
La parcelle concernée s'étend sur 481 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AN64. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2017 (environ 6 mois). L'ensemble des 44 permis de démolir référencés à Chambly est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 4 septembre 2017.
Dépôt
1 janvier 2017
Autorisation
4 septembre 2017
Délai d'instruction
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Chambly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieudit "Chambly"
Territoires administratifs
- Commune
- Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 481 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMBLY (60230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 06013917T0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60139 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 4 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |