Permis de démolir Statut : Autorisé N° 05944626C0001

Permis de démolir n° 05944626C0001 à Oisy, 56 Rue Martial Regnier

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2026

Dossier PD n° 05944626C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé 56 Rue Martial Regnier, le permis de démolir n° 05944626C0001 a été délivré le 10 juin 2026 à Oisy (Nord, Hauts-de-France).

Le terrain concerné couvre 525 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A511. Ce dossier est l'un des 5 permis de démolir référencés à Oisy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2026

Surface du terrain

525 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 juin 2026.

Dépôt

Non renseigné

Autorisation

10 juin 2026

Dépôt
-
2
Autorisation
10/06/2026

Localisation du projet à Oisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A511

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oisy Code postal 59195 Identifiant INSEE 59446
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 525 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OISY (59195)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 05944626C0001
Code commune INSEE 59446 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 10 juin 2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 56 Rue Martial Regnier à Oisy (59195).
Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05944626C0001, déposé en mairie d'Oisy.

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