Permis de démolir n° 0575152600001 à Novéant-sur-Moselle, 10 Rue Du Cloitre
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2026
Dossier PD n° 0575152600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé 10 Rue Du Cloitre, le permis de démolir n° 0575152600001 a été délivré le 26 mars 2026 à Novéant-sur-Moselle (Moselle, Grand Est).
La parcelle concernée s'étend sur 873 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 01336, 01536. Ce dossier est l'un des 10 permis de démolir référencés à Novéant-sur-Moselle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 26 mars 2026.
Dépôt
26 mars 2026
Autorisation
26 mars 2026
Délai d'instruction
moins d'un jour
Localisation du projet à Novéant-sur-Moselle
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Novéant-sur-Moselle Code postal 57680 Identifiant INSEE 57515
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 873 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PAGNY SUR MOSELLE (54530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0575152600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57515 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2026 |
| Date de dépôt | 26/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |