Permis de démolir n° 05439512R0017 à Nancy, 81 Rue Du Sergent Blandan
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2013
Dossier PD n° 05439512R0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nancy (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de démolir n° 05439512R0017 a été délivré le 17 janvier 2013, pour un bâtiment situé 81 Rue Du Sergent Blandan.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BO48, BO57. L'instruction du dossier a duré 1 an. Ce dossier s'inscrit parmi les 277 permis de démolir référencés à Nancy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 17 janvier 2013.
Dépôt
1 janvier 2012
Autorisation
17 janvier 2013
Délai d'instruction
1 an
Localisation du projet à Nancy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nancy Code postal 54000 Identifiant INSEE 54395
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THEOULE SUR MER (06590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05439512R0017 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54395 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |