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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0450421590001

Permis de démolir n° 0450421590001 aux Bordes, 20 Rue Du Manoir

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 juillet 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0450421590001, déposé en mairie des Bordes.

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 27 juillet 2015

Dossier PD n° 0450421590001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 0450421590001, délivré le 27 juillet 2015 aux Bordes (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un bâtiment situé 20 Rue Du Manoir.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1221. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2015 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis de démolir référencés aux Bordes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/07/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 27 juillet 2015.

Dépôt

1 janvier 2015

Autorisation

27 juillet 2015

Délai d'instruction

près de 7 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

27/07/2015

Localisation du projet aux Bordes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Les Bordes Code postal 45460 Identifiant INSEE 45042
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LES BORDES (45460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0450421590001
Code commune INSEE	45042 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	27 juillet 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	09/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 20 Rue Du Manoir aux Bordes (45460).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 juillet 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0450421590001, déposé en mairie des Bordes.

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PD n°04504215V0001 Autorisé

20 Rue Du Manoir

Les Bordes (45460)

07 août 2015 7 642 m² foncier

PD n°0450421590003 Autorisé

9 Rue Des Poreux

Les Bordes (45460)

13 août 2015

PD n°04504215V0003 Autorisé

9 Rue Du Poreux

Les Bordes (45460)

13 août 2015 725 m² foncier

PD n°0450421500002 Autorisé

75 Rue Du Chateau D Eau Maison Forestiere

Les Bordes (45460)

22 août 2015

PD n°04504216V0001 Autorisé

Route De Sully

Les Bordes (45460)

22 mars 2016 1 490 m² foncier COMMUNE DE LES BORDES

PD n°04504223V0001 Autorisé

32 Rue De La Mairie

Les Bordes (45460)

16 oct. 2023 1 273 m² foncier

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