Permis de démolir n° 04224223S0001 à Saint-Joseph, 8 Lotissement Les Varennes
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 octobre 2023
Dossier PD n° 04224223S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 04224223S0001, délivré le 25 octobre 2023 à Saint-Joseph (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un bâtiment situé 8 Lotissement Les Varennes.
Le terrain d'assiette couvre 2 793 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD127. Ce dossier fait partie des 4 permis de démolir référencés à Saint-Joseph.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 25 octobre 2023.
Dépôt
25 octobre 2023
Autorisation
25 octobre 2023
Délai d'instruction
moins d'un jour
Localisation du projet à Saint-Joseph
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Joseph Code postal 42800 Identifiant INSEE 42242
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 2 793 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT JOSEPH (42800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 04224223S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42242 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 25 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 25/10/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |