Permis de démolir n° 04210916M4001 à Solore-en-Forez, Le Bourg
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 mars 2016
Dossier PD n° 04210916M4001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 mars 2016 à Solore-en-Forez (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 04210916M4001 porte sur un bâtiment situé Le Bourg.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A386. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 8 permis de démolir référencés à Solore-en-Forez est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 17 mars 2016.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
17 mars 2016
Délai d'instruction
près de 3 mois
Localisation du projet à Solore-en-Forez
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg
Territoires administratifs
- Commune
- Solore-en-Forez Code postal 42130 Identifiant INSEE 42084
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- L HOPITAL-SOUS-ROCHEFORT (42130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 04210916M4001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 17 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |