Permis de démolir n° 04209514L4008 à Firminy
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2015
Dossier PD n° 04209514L4008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 04209514L4008 a été délivré le 20 janvier 2015 à Firminy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). L'ensemble des 31 permis de démolir référencés à Firminy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 janvier 2015.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
20 janvier 2015
Délai d'instruction
1 an
Localisation du projet à Firminy
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Firminy Code postal 42700 Identifiant INSEE 42095
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- 42700 FIRMINY
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 04209514L4008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42095 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |