Permis de démolir n° 0385431710001 à Vézeronce-Curtin, 382 Chemin Des Sables Brailles
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 février 2018
Dossier PD n° 0385431710001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0385431710001 a été délivré le 23 février 2018, pour un bâtiment situé 382 Chemin Des Sables Brailles.
Le terrain concerné couvre 11 536 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D2, 0D1055, 0D1056. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). L'ensemble des 9 permis de démolir référencés à Vézeronce-Curtin est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 23 février 2018.
Dépôt
1 janvier 2017
Autorisation
23 février 2018
Délai d'instruction
1 an 1 mois
Localisation du projet à Vézeronce-Curtin
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Brailles
Territoires administratifs
- Commune
- Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 11 536 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZERONCE CURTIN (38510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0385431710001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 février 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |