Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0385112100001

Permis de démolir n° 0385112100001 au Touvet, 57 Rue Du Fourneau

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2021

Dossier PD n° 0385112100001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0385112100001 a été délivré le 8 avril 2021, pour un bâtiment situé 57 Rue Du Fourneau.

Le terrain support du projet couvre 24 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH348. Ce dossier fait partie des 16 permis de démolir référencés au Touvet.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/04/2021

Surface du terrain

24 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 8 avril 2021.

Dépôt

Non renseigné

Autorisation

8 avril 2021

Dépôt
-
2
Autorisation
08/04/2021

Localisation du projet au Touvet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH348

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
Département
Isère (38)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 24 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE TOUVET (38660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 0385112100001
Code commune INSEE 38511 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 avril 2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 57 Rue Du Fourneau au Touvet (38660).
Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385112100001, déposé en mairie du Touvet.

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