Permis de démolir n° 0382961420001 au Passage, 31 Chem Du Tramoley Le Souzan
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2014
Dossier PD n° 0382961420001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0382961420001, délivré le 3 mai 2014 au Passage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un bâtiment situé 31 Chem Du Tramoley Le Souzan.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A535, A532, A530. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 3 mai 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
3 mai 2014
Délai d'instruction
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet au Passage
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Souzan
Territoires administratifs
- Commune
- Le Passage Code postal 38490 Identifiant INSEE 38296
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PASSAGE (38490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0382961420001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |